• 02 99 69 33 36
  • 1 rue de Macéria 35520 La Mézière

    Procès verbaux

    Procès Verbal du 20 Décembre 2023 Procès Verbal du 29 Novembre 2023 Procès Verbal du 25 Octobre 2023 Procès Verbal du 27 Septembre 2023 Procès Verbal du 30 Août 2023 Procès Verbal du 5 Juillet 2023 Procès Verbal du 31 Mai 2023 Procès Verbal du 26 Avril 2023 Procès Verbal du 29 Mars 2023 Procès […]

    Compte Rendus

    Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]

    Calendrier des Conseils Municipaux

    Prochain conseil municipal le 28 février 2024. 31 janvier 2024 : Ordre du jour 20 décembre 2023 : Ordre du jour 29 novembre 2023 : Ordre du jour 25 octobre 2023 : Ordre du jour 27 septembre 2023 : Ordre du jour 30 août 2023 : Ordre du jour 05 juillet 2023 : Ordre du […]

    Listes des délibérations

    Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]