Procès verbaux
Procès Verbal du 1er Février 2023 Procès Verbal du 15 Décembre 2022 Procès Verbal du 30 Novembre 2022 Procès Verbal du 26 Octobre 2022 Procès Verbal du 28 Septembre 2022 Procès Verbal du 31 Août 2022 Procès Verbal du 29 Juin 2022 Procès Verbal du 25 Mai 2022 Procès Verbal du 27 Avril 2022 Procès […]
Compte Rendus
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]
Calendrier des Conseils Municipaux
Prochain conseil municipal le 29 mars 2023. 1 Mars 2023 : Ordre du jour 1 Février 2023 : Ordre du jour 15 Décembre 2022 : Ordre du jour 30 Novembre 2022 : Ordre du jour 26 Octobre 2022 : Ordre du jour
Listes des délibérations
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]