Procès verbaux
Procès Verbal du 28 Février 2024 Procès Verbal du 31 Janvier 2024 Procès Verbal du 20 Décembre 2023 Procès Verbal du 29 Novembre 2023 Procès Verbal du 25 Octobre 2023 Procès Verbal du 27 Septembre 2023 Procès Verbal du 30 Août 2023 Procès Verbal du 5 Juillet 2023 Procès Verbal du 31 Mai 2023 Procès […]
Compte Rendus
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]
Calendrier des Conseils Municipaux
Prochain conseil municipal le 27 mars 2024. 27 mars 2024 : Ordre du jour 28 février 2024 : Ordre du jour 31 janvier 2024 : Ordre du jour 20 décembre 2023 : Ordre du jour 29 novembre 2023 : Ordre du jour 25 octobre 2023 : Ordre du jour 27 septembre 2023 : Ordre du […]
Listes des délibérations
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]